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Marques déposées par monsieur Michel Dubois
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ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P.
M. Michel Dubois

Numéro de dépôt :
4138085
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P. de Michel Dubois

Présentation de la marque ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P.

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par monsieur Michel Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Michel Dubois domicilié(e) 7 BIS AVENUE DE LA FERME - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Dubois domicilié(e) 7 BIS AVENUE DE LA FERME - 94000 - CRETEIL - France.

La marque ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SOON AS POSSIBLE A.S.A.P. INSTITUT POUR LE CONSEIL AUX ÉLUS TERRITORIAUX I.C.E.P. arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


M. Michel Dubois - 7 BIS AVENUE DE LA FERME - 94000 - CRETEIL - France


M. Michel Dubois - 7 BIS AVENUE DE LA FERME - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.